Conditions d’utilisation

 

Bienvenue chez Novapur™ ! Novapur™ exploite cette boutique et ce site web afin de vous offrir une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Novapur™ utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer ces Services. En visitant notre site ou en achetant un produit, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre lieu de résidence. Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir des informations exactes et complètes (email, facturation, livraison). Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à celui-ci.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de présenter fidèlement nos produits. Toutefois, les couleurs ou l’apparence peuvent varier selon votre écran et ses réglages. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités ou de retirer un produit de la vente à notre seule discrétion.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après notre confirmation écrite et le traitement de votre paiement. Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre. Vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

ARTICLE 3.1 – MODALITÉS DE PRÉCOMMANDE ET DÉLAIS D'EXPÉDITION

Vous avez la possibilité de précommander sur notre site certains produits avant leur disponibilité effective ou lors de phases de réapprovisionnement. 

Les produits ouverts à la précommande sont clairement identifiés sur la fiche produit par la mention « Précommande » ou par une indication du délai estimé d'expédition.
Sauf mention contraire sur la fiche produit, le paiement de la totalité du prix est exigé au moment de la validation de la précommande.
La date ou le délai d'expédition communiqué sur la fiche produit lors de la validation de la commande est donné à titre indicatif. En cas de retard supérieur à 14 jours par rapport au délai initialement annoncé, le Client sera informé par e-mail et pourra, s'il le souhaite, annuler sa commande et obtenir le remboursement intégral des sommes versées conformément aux dispositions légales.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix sont indiqués en euros. Conformément à l'article 293 B du CGI, la TVA est non applicable. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Vous vous engagez à fournir des informations de paiement actuelles et exactes pour finaliser vos transactions.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Délais de traitement

Les commandes sont préparées et expédiées sous 24 à 48 heures ouvrées (hors week-ends et jours fériés) depuis notre centre logistique en France. Les commandes passées après 14 h sont traitées le jour ouvré suivant.

 

Modes de livraison, tarifs et délais

 

• Tarifs et modes de livraison — France Métropolitaine

  • Mondial Relay (Point Relais / Locker)

    • À partir de 0,5 kg : Gratuit (3 à 5 jours ouvrables)

  • Lettre Suivie (Petit matériel et accessoires)

    • De 0 à 100 g : Gratuit (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 101 g à 199 g : 2,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 200 g à 499 g : 3,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

  • Colissimo (Livraison à domicile)

    • De 0,5 kg à 1,5 kg : 6,90 € (1 à 2 jours ouvrables)

    • De 1,51 kg à 3 kg : 9,90 € (1 à 2 jours ouvrables)

    • De 3,01 kg à 5 kg : 14,90€ (1 à 2 jours ouvrables)
      
      
      

  3. Tarifs et modes de livraison — Belgique

  • Mondial Relay (Point Relais / Locker)

    • À partir de 0,5 kg : Gratuit (3 à 5 jours ouvrables)

  • Lettre Suivie Internationale

    • De 0 à 100 g : Gratuit (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 101 g à 199 g : 3,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 200 g à 499 g : 4,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

  • Colissimo International (Livraison à domicile)

    • De 0,5 kg à 1,5 kg : 9,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 1,51 kg à 5 kg : 14,90 € (2 à 4 jours ouvrables)

    • De 3,01 kg à 5 kg : 18,90€ (2 à 4 jours ouvrables)

 

(Les délais d'acheminement annoncés par les transporteurs s'ajoutent au délai de traitement de la commande et sont donnés à titre indicatif).

 

Suivi de commande

Dès l'expédition de votre colis, un e-mail de confirmation contenant votre numéro de suivi vous est automatiquement envoyé afin de suivre l'acheminement en temps réel.

Transfert des risques et responsabilité

Conformément à la réglementation, Novapur™ est responsable de la bonne exécution de la livraison. Le transfert des risques de perte ou d'endommagement du produit ne survient qu'au moment où le client (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession du colis.

Réception et réserves

Lors de la livraison, il appartient au client de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise. En cas de colis endommagé ou ouvert, des réserves précises doivent être émises sur le récépissé du transporteur et signalées au service client (sav@novapurfrance.fr) sous 3 jours ouvrés.

Retrait en Point Relais

Pour les envois via Mondial Relay, le client dispose du délai imparti par le transporteur (7 à 8 jours calendaires) pour retirer son colis. À défaut de retrait dans ce délai, le colis est retourné à notre centre logistique. Les frais d'une éventuelle réexpédition seront à la charge du client.

Engagements d'expédition et écoresponsabilité

Dans le cadre de la politique environnementale de la société, l'ensemble des cartons d'expédition des produits commercialisés sur le site est fabriqué en France (Vosges), certifié FSC® et tous nos éléments d'emballage sont intégralement recyclables.

De surcroît, afin de limiter la consommation de papier et conformément aux engagements écologiques de la marque, les manuels d'utilisation des appareils ne sont pas fournis sous format papier dans les colis. Ils sont transmis au client par voie électronique lors de la confirmation de commande, sont téléchargeables et restent accessibles à tout moment sur le site internet et via un QR Code transmis au client avec son/ses produit(s).

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, incluant les marques, textes, images et logos, sont la propriété exclusive de Novapur™ ou de ses concédants. Toute reproduction, modification ou distribution de ces éléments sans notre accord écrit préalable est strictement interdite.

ARTICLE 7 - OUTILS ET LIENS TIERS

Nous pouvons fournir l'accès à des outils ou des liens vers des sites web tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. L'utilisation de ces outils ou l'accès à ces sites se fait sous votre entière responsabilité. Nous vous invitons à consulter les politiques de ces tiers avant toute transaction.

ARTICLE 8 - RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AVIS

Si vous publiez des avis ou suggestions, vous nous accordez le droit de les utiliser, modifier et diffuser à toute fin, y compris commerciale. Vous garantissez que vos commentaires ne sont pas illégaux, diffamatoires ou porteurs de virus informatiques. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

Novapur™ est hebergé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec Novapur™. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Novapur™, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec Novapur™.

ARTICLE 10 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Le site peut contenir des erreurs typographiques ou des omissions relatives aux prix ou aux stocks. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes si une information est inexacte, même après la validation de votre commande.

ARTICLE 11 - UTILISATIONS INTERDITES

Il est interdit d'utiliser les Services à des fins illicites, pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, pour harceler autrui ou pour transmettre des codes malveillants. L'extraction automatisée de données (scraping) ou l'utilisation d'outils d'IA pour perturber les Services est strictement interdite.

ARTICLE 12 - EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par la loi française. Notre responsabilité ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et est limitée aux dommages directs résultant de l'utilisation de nos produits. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou des cas de force majeure.

ARTICLE 13 - RÉSILIATION ET DIVISIBILITÉ

Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment en cas de violation de ces conditions. Si une disposition des présentes est jugée illégale ou nulle, elle sera dissociée, mais les autres dispositions resteront pleinement applicables.

ARTICLE 14 - LOI APPLICABLE ET MÉDIATION

Les présentes Conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter pour trouver une solution amiable. À défaut, et Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

ARTICLE 15 - COORDONNÉES

L'ensemble des coordonnées et identifiants légaux (RCS, SIRET, hébergeur et exploitant) sont accessibles et détaillés sur notre page officielle « Mentions Légales ». Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter : contact@novapurfrance.fr