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Éditeur du site

Le site novapurfrance.fr est édité par l'entreprise Novapur :

Forme juridique : Entreprise Individuelle

Siège social : 9 rue Benjamin Franklin, 26000 Valence, France

RCS Romans B 750 823 973

SIRET : 750 823 973 00029

TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI (FR11750823973)

Directeur de la publication : Damien Chabot-Markarian

Contact :  contact@novapurfrance.fr  Tél : +33 6 68 86 31 28

 

 

Conformité REP (Responsabilité Élargie du Producteur) :

Conformément à l'article L. 541-10-13 du Code de l'environnement, Novapur dispose des identifiants uniques (IDU) suivants attestant de son enregistrement au registre des producteurs :

Identifiant Unique ADEME : [En cours d'attribution]

Filière Emballages ménagers (Citeo) : [En cours]

Filière Équipements Électriques et Électroniques - DEEE (Ecosystem) : [En cours]

Réglementation Belge (Recupel) : N° d'affiliation [En cours]

 

 

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu à l'amiable avec notre service client, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à notre médiateur de la consommation agréé :

CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)

49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

Gestion du nom de domaine

novapurfrance.fr est enregistré auprès de LWS (Ligne Web Services)

10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France

 

Hébergeur

Shopify Inc. - 150 Elgin Street, 800 Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

(entité européenne) : Shopify International Limited

Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Contact: assistance@shopify.com

Selon la formule Shopify utilisée, les données peuvent être hébergées au Canada, aux États-Unis ou dans l'Union Européenne.